Vous cherchez à optimiser votre fiscalité ? Vous voulez transmettre votre patrimoine dans les meilleures conditions ?
Avec l’ICM, vous pouvez répondre à l’ensemble de ces objectifs, tout en jouant un rôle majeur dans la recherche sur les maladies du cerveau et les traumatismes de la moelle épinière.
Associez-vous à un projet scientifique et médical unique au monde, innovant et ambitieux.
Fondation reconnue d’utilité publique, l’ICM est habilité à recevoir tous les types de biens (propriétés, villas, appartements, meubles de valeur, argent liquide, portefeuille de titres, objets d’art…).
Vous disposez à cet effet d’une gamme complète de solutions patrimoniales qui, chacune, vous permettent de bénéficier de dispositions fiscales extrêmement avantageuses (réduction de l’impôt sur le revenu, réduction de l’impôt de solidarité sur la fortune, exonération des droits de succession…).
Vous pouvez par exemple :
- effectuer, dès aujourd’hui, une donation exonérée de droits de succession ou une donation temporaire d’usufruit par laquelle vous cédez le revenu d’un bien dont vous conservez la jouissance (loyers d’un appartement),
- préparer votre succession en transmettant tout ou partie de votre patrimoine via un legs exonéré des droits de succession,
- désigner l’ICM comme bénéficiaire de tout ou partie de votre contrat d’assurance-vie.
Le cas échéant, vous avez la faculté de choisir les programmes ou les équipements spécifiques que vous désirez financer… L’ICM s’engage à respecter scrupuleusement votre volonté.
Nous sommes à votre disposition pour vous accompagner dans votre projet philanthropique (si nécessaire et si vous le souhaitez, n’hésitez pas à vous faire assister par votre notaire, votre gestionnaire de patrimoine, ou votre conseiller fiscal et juridique).
Contact : Bureau de Développement, service legs & donations
01 57 27 40 00
Donner@icm-institute.org
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les publications officielles

Brochure Legs et donation (actualisation en cours)


