Le Docteur Stéphane EPELBAUM, neurologue à la Pitié-Salpêtrière (AP-HP / Sorbonne Université) et chercheur à l’Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (Institut du Cerveau – ICM), spécialisé dans le diagnostic et la prise en charge des maladies à expression cognitive ou comportementale, est intervenu à l’Assemblée Générale de la Chambre Interdépartementale des Notaires du Nord Pas de Calais, à laquelle plus de 700 notaires de la région ont assisté.

Son exposé portait sur l’évaluation de la capacité de prise de décisions au cours des maladies neurodégénératives.

En tant que médecin chercheur spécialiste de la maladie d’Alzheimer, il a présenté l’épidémiologie de la maladie (950 000 cas en France en 2019 et une estimation à plus de 2 millions en 2040 s’il n’y a pas de nouveau traitement), et ses caractéristiques cérébrales (lésions visibles en imagerie).

Il a ensuite donné des points de repère et d’attention, dont notamment :

→ dans la maladie d’Alzheimer, c’est la mémoire des faits récents qui est altérée, entrainant une difficulté voire une incapacité à acquérir de nouvelles informations.

→ si l’âge est le principal facteur de risque de maladie d’Alzheimer, on peut vieillir sans maladie d’Alzheimer. Cependant, à 100 ans, quasiment 100% des individus ont au moins une pathologie cérébrale sans impliquer systématiquement une altération des capacités décisionnelles.

→ avec les avancées de la recherche, le diagnostic de la maladie se fait de plus en plus tôt : ainsi, on peut être diagnostiqué avec un début de maladie d’Alzheimer, tout en étant toujours apte à prendre des décisions.

→ le patient atteint d’une maladie d’Alzheimer a souvent tendance à surestimer ses capacités par rapport à la réalité (« anosognosie »).

→ d’autres maladies du cerveau sont susceptibles de perturber les prises de décision, mais leur diagnostic ne permet pas de conclure à l’incapacité. Par exemple, dans certains cas d’AVC le jugement peut être altéré, mais dans d’autre cas il ne le sera pas (tout dépend de la zone du cerveau qui est touchée).

→ des facteurs peuvent temporairement réduire les capacités cognitives(fatigue, stress, dépression, prise de médicaments…).

Plusieurs tests sont à disposition des médecins pour dépister d’éventuelles difficultés de prises de décision, tels que :

→ le test MMS (Mini Mental Status) réalisé dans les consultations générales

→ des tests neuropsychologiques plus longs et plus fins réalisés par des neuropsychologues, dans les consultations mémoire notamment.

Si ces tests donnent de bonnes indications, la capacité de prise de décision doit être évaluée au regard de la complexité de la décision qui est à prendre et de la disposition envisagée (quel impact aura-t-elle pour la personne), mais aussi de l’environnement de la personne.

Quelques conseils pour un notaire ayant un doute quant à la capacité de prise de décision de son client vis-à-vis de l’acte envisagé :

• prendre du temps au cours de l’entretien pour pouvoir apprécier la capacité de prise de décision, les capacités d’orientation temporelle de la personne (souvenirs des dates et faits récents) et son comportement général (apathie ou prise d’initiative) pouvant être de 1ers indicateurs d’éventuels troubles cognitifs,

• proposer un rendez-vous ultérieur pour vérifier le maintien dans le temps des souhaits de la personne,

• vérifier l’environnement de la personne (bienveillance ou conflit potentiel ?),

• si nécessaire inciter la personne à demander un certificat avant d’établir l’acte (médecin traitant, neuropsychologue ou médecin mandaté par les tutelles selon les cas).

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