Legs, donations et assurances-vie

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Alzheimer, Parkinson, sclérose en plaques, tumeurs cérébrales, SLA, … En transmettant votre patrimoine à l’Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (ICM), vous faites un geste formidable pour accélérer les découvertes sur les maladies du système nerveux. Par votre legs d’avenir, vous aidez les 650 chercheurs de l’ICM à trouver de nouveaux traitements qui sauveront, demain, des milliers de patients. Ainsi, vous serez à l’origine d’un changement significatif dans l’Histoire. Consultez notre site dédié pour obtenir toutes les informations sur les legs, donations et assurances-vie.

 

En tant que Fondation Reconnue d’Utilité Publique, l’ICM est habilité à recevoir legs, donations et assurances-vie en étant totalement exonéré du paiement des droits de succession et mutation. L’intégralité de ce que vous transmettez bénéficie donc directement à la recherche.

 

Votre legs à l’ICM : visitez notre site dédié

 

Madame Carole Clément, Responsable des relations donateurs et des legs, donations et assurances-vie, se tient à votre entière disposition pour vous écouter et répondre à vos questions, en toute confidentialité et sans engagement de votre part. N’hésitez pas à la contacter au 01 57 27 41 41 ou par email.

 

Questions Réponses

Quelles sont les différences entre un legs, une donation et une assurance-vie ?

  • Un legs vous permet de transmettre à l’ICM une partie ou la totalité de vos biens (mobiliers et immobiliers). Pour être prise en compte, votre volonté de léguer doit faire l’objet d’un testament qui ne prendra effet qu’à votre décès. Votre testament peut être modifié ou annulé par vos soins à tout moment.
  • Une donation est un acte par lequel vous transmettez de façon irrévocable et de votre vivant les droits ou la propriété d’un bien en faveur de l’ICM. L’intégralité des biens donnés pourra servir de votre vivant à accélérer la recherche.
  • L’assurance-vie est une solution simple pour transmettre un capital dans un cadre fiscal avantageux. À tout moment, une personne ayant souscrit un contrat d’assurance-vie peut décider d’inscrire l’ICM comme bénéficiaire ou co-bénéficiaire de cette épargne à son terme ou en cas de décès.

Quels biens puis-je transmettre à l’ICM ?
En tant que Fondation Reconnue d’utilité publique, l’ICM est habilité à recevoir tous les types de biens : biens mobiliers (comme une somme d’argent ou un portefeuille de titres), biens immobiliers (une maison, un local commercial, un terrain, …), ou encore des droits d’auteur, des bijoux, des œuvres d’art…

Puis-je transmettre des biens si j’ai des enfants ?
Oui. Selon votre situation familiale, si vous avez des héritiers directs dits réservataires (conjoint(e), enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants), la loi prévoit qu’une partie de votre patrimoine, appelée « réserve », leur revient de droit. Mais vous disposez d’une part, dite « quotité disponible », que vous pouvez transmettre à l’ICM: entre 1/4 et 3/4 de vos biens. N’hésitez pas à contacter votre notaire.

Existe-t-il une somme minimale que je puisse léguer à l’ICM ?

Il n’existe pas de montant minimal pour effectuer un legs à l’ICM. Tous les biens transmis, quel que soit le montant, sont utiles pour nous permettre de faire avancer la recherche et mettre au point de nouveaux traitements.

Pourquoi est-il recommandé de rédiger un testament ?
En l’absence de testament, vos biens seront automatiquement répartis entre vos héritiers selon les dispositions légales. Si vous n’avez aucun héritier, et en l’absence de testament, votre patrimoine reviendra intégralement à l’Etat.

Pourquoi se faire conseiller par un notaire ?
Pour effectuer un legs, le notaire peut vous donner des conseils spécifiquement adaptés à votre situation. Il pourra enregistrer votre testament au fichier central des dispositions de dernières volontés ce qui vous assure qu’il soit trouvé et pris en compte.

Votre notaire pourra également vous aider à rédiger votre testament. Son expertise et sa connaissance des procédures dans le domaine des règlements successoraux vous permettront de faire les bons choix pour vous et pour vos héritiers.

Vous êtes un particulier ?

En choisissant de transmettre à l’ICM, vous associez votre nom à un projet innovant pour vaincre les nombreuses maladies du système nerveux. Vous soutenez aussi un centre de recherche prestigieux, réunissant les meilleurs scientifiques et chercheurs dans ce domaine.

En tant que particulier vous pouvez par exemple :

  • Effectuer dès aujourd’hui une donation pour laquelle l’ICM sera exonéré de droits de mutation et qui vous donnera droit à une réduction d’impôt à hauteur de 66% du montant de la donation, dans la limite de 20% du revenu imposable.
  • Préparer votre succession en transmettant à l’ICM tout ou partie de votre patrimoine par testament.
  • Désigner l’ICM comme bénéficiaire ou co-bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie

Vous êtes un professionnel ?

Notaire, gestionnaire de patrimoine, vous êtes sollicités par vos clients pour :

  • Préparer la transmission d’un patrimoine
  • Bâtir un projet philanthropique
  • Optimiser la gestion fiscale d’un patrimoine

En tant que Fondation reconnue d’utilité publique, l’ICM est habilité à recevoir legs, donations et assurances-vie en étant totalement exonéré du paiement des droits de succession et mutation.

Vos clients peuvent par ailleurs bénéficier d’importants avantages fiscaux (réduction de l’impôt sur le revenu, de l’ISF, etc…) tout en soutenant des projets de recherche innovants sur les maladies du cerveau et de la moelle épinière.

Contact

Carole Clément – Responsable des libéralités
01 57 27 41 41 – carole.clement (at) icm-institute.org

 

Votre legs à l’ICM : visitez notre site dédié